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Carapaces Banques

CB12 · Mise en place

Face au superviseur

Répondre de façon exacte, complète dans le périmètre demandé et traçable, sans transformer la préparation en mise en scène.

Public
Direction générale, secrétariat, juridique, conformité, risques, finance, responsables de mission
Durée indicative
15 minutes en ouvert, 90 minutes en atelier
Dossier à produire
D12 Dossier de réponse et suivi des constats

L’essentiel

La préparation d'un échange avec le superviseur repose sur la fiabilité des réponses et la disponibilité des pièces. Elle demande de comprendre la demande, d'identifier les responsables et de préserver les limites de ce que l'établissement peut démontrer. Un dossier bien présenté reste insuffisant si les dates, versions ou faits ne concordent pas.

Enregistrez la demande dans sa forme reçue, avec son périmètre, son destinataire et son délai lorsqu'il est précisé. Ne remplacez pas le texte de la demande par une paraphrase qui en réduit la portée. Si une ambiguïté subsiste, préparez une clarification par l'interlocuteur habilité.

Les pièces doivent conserver leur histoire. Un document créé après la demande peut utilement présenter une analyse actuelle ; il ne doit jamais être antidaté ni décrit comme une preuve ancienne. Une information indisponible doit être signalée avec les recherches effectuées et les suites prévues.

Mini-exercice

Choisissez une question fictive et reliez chaque phrase de réponse à une pièce. Marquez les phrases qui sont une interprétation, une estimation ou un engagement proposé. Faites valider celles qui le nécessitent.

Carte mémo

Lire la demande exacte. Attribuer les réponses. Relier les faits aux pièces. Préserver les dates et réserves. Valider la transmission et suivre les suites.

Sources à vérifier

BCEAO, page de la circulaire n°03-2017/CB/C relative au contrôle interne. Ressources concernées : CB04, CB07, CB12. Lire les passages pertinents avant d'attribuer une obligation ou un rôle réglementaire précis. Source officielle

Commission Bancaire, PDF signalé pour la circulaire relative à la conformité, référencée dans la recherche comme n°05-2017/CB/C. Ressources concernées : CB01, CB06, CB11, CB12. La dénomination technique du fichier ne permet pas à elle seule d'identifier son contenu : vérifier la première page, la référence, la signature, la complétude et les passages cités avant publication normative. Source officielle

Commission Bancaire, page d'annonce de la Charte du contrôle sur place, repérée comme publication du 1er juillet 2026. Ressource concernée : CB12. La page d'annonce a été identifiée ; le contenu du PDF n'a pas été exploité de façon fiable dans cette préparation. Aucun droit, délai ou engagement de procédure n'en a été déduit. Source officielle

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