CB02 · Instances
Le conseil décide, la banque démontre
Présenter au conseil un dossier qui permet de choisir et d'en suivre les conséquences.
- Public
- Administrateurs, présidence, direction générale, secrétariat
- Durée indicative
- 15 minutes en ouvert, 60 minutes en atelier
- Dossier à produire
- D02 Note de décision et registre de suivi
L’essentiel
Un dossier de conseil peut contenir beaucoup d'informations et laisser la décision dans le flou. Le lecteur doit pouvoir retrouver rapidement la question qui lui est soumise, les options crédibles, leurs conséquences et les points sur lesquels les fonctions ne sont pas d'accord.
Écrivez d'abord la décision recherchée. « Prendre connaissance du projet » n'a pas le même sens que « autoriser un pilote limité » ou « approuver une politique ». Vérifiez ensuite qui peut prendre cette décision, à quelles conditions et avec quelles informations. La compétence de l'instance et les règles de séance ne se déduisent pas du présent outil.
Une option sérieuse dit ce qu'elle permet, ce qu'elle coûte, ce qu'elle laisse subsister et ce qui ferait changer d'avis. Présenter une seule option en la qualifiant d'évidente réduit le débat sans le résoudre. Documentez aussi les réserves : un avis favorable assorti de conditions ne vaut pas une approbation sans réserve.
Carte mémo
Une question précise. Des options comparables. Des réserves visibles. Une décision dans les pouvoirs de l'instance. Un suivi des conditions jusqu'à leur vérification.
Sources à vérifier
BCEAO, page de la circulaire n°01-2017/CB/C relative à la gouvernance des établissements de crédit et des compagnies financières. Ressources concernées : CB01, CB02, CB03, CB11. Vérifier le document intégral et son statut actuel avant toute disposition précise. Source officielle
Gouverner une banque par la qualité de ses décisions · Depuis le Champ