Stratégie

ALIGNEMENT STRATÉGIQUE DES ORGANES DE GOUVERNANCE

Un des défis majeurs pour les banques est de mettre à niveau leurs organes de gouvernance

  • Qui aujourd’hui est considéré comme relevant de l’organe délibérant et de l’organe exécutif d’une banque ?
  • Qui est englobé dans le concept de dirigeants d’une banque ?
  • Quel est impact de cette restructuration sur l’organigramme hiérarchique et fonctionnel des banques ?
  • Quelles sont les droits, obligations, responsabilités des différents organes ?
  • Quel est le rôle des administrateurs et des dirigeants dans la définition des politiques de rémunération ?
  • Quelles sont les attentes des superviseurs en termes de définition et de mise en œuvre des nouvelles politiques de rémunération et de nomination dans les banques ?
  • L’encadrement des rémunérations a-t-il un véritable impact sur l’appétence pour le risque ? sur les méthodes d’évaluation ? sur la finance responsable ?
  • Quelles sont les règles qui organisent la surveillance prudentielle ?

Les organes délibérants sont constitués par les conseils d’administration et leurs comités spécialisés définis dans le nouveau référentiel de la Commission bancaire.

  • Comment ils doivent être structurés ?
  • Quelles sont leurs compétences ?
  • Quelles sont leurs responsabilités générales et spécifiques ?

  • Quelles sont les conditions d’exercice des fonctions d’administrateurs ?

La mise en conformité des organes délibérants passe par la réponse à ces questions.

L’exécutif des banques est complètement revu par la réforme qui introduit de facto le management transversal dans les banques. Les responsables des fonctions de contrôle (contrôle interne, audit, risques, conformité) font désormais partie de l’exécutif.

  • Quel est l’impact de cette restructuration sur le fonctionnement et la performance au quotidien des banques ?
  • Quelles sont les responsabilités partagées et les responsabilités spécifiques ?
  • Quel contenu et quelle orientation donner aujourd’hui à la notion de directeur général d’une banque ?
  • Quelles sont les conditions d’exercice des fonctions de dirigeants ?

La mise en conformité des organes exécutifs passe par la réponse à ces questions

Du fait de la réforme, les attentes du superviseur seront plus exigeantes. La Commission bancaire assure la surveillance prudentielle sur la base d’un référentiel très explicite.

  • Quelles sont les relations entre la Commission bancaire et les organes de gouvernance ?
  • Quelles sont les relations entre la Commission bancaire et les fonctions d’audit et de commissaires aux comptes ?
  • Quelles sont les nouvelles exigences en termes de reporting à la Commission bancaire ?